Cahiers de l'ADT.
Lancés en mars 2006, les Cahiers de l’ADT traitent des problématiques de la ville. Ils permettent de diffuser plus largement les résultats des analyses et études menées.
Plan régional de développement durable (PRDD), phase préparatoire – État des lieux de la Région de Bruxelles-Capitale
Cahier de l'ADT n°10, Avril, 2011
Le Code bruxellois de l’aménagement du territoire (article 18 §2 du CoBAT) prévoit dans le processus d’élaboration du Plan Régional de Développement (PRD) de disposer d’une évaluation des politiques sectorielles régionales. A cet effet, un questionnaire d’évaluation a été rédigé et transmis par la Direction Etudes et Planification (DEP) de l’AATL et par l’Agence de Développement Territorial (ADT) aux différents départements de l’administration régionale et aux organismes d’intérêt public ou pararégionaux. Le questionnaire a permis de disposer d’un bilan des politiques sectorielles menées depuis 2000.
Ce bilan a été complété par les différents « états des lieux » (rapports annuels et mémorandums, travaux réalisés dans le cadre de la semaine de la ville et des 20 ans de la Région, travaux de la Commission Régionale de Développement, États généraux…) dressant la situation de la Région de Bruxelles-Capitale.
L’accord de Gouvernement 2009-2014 et les actes qui l’ont suivi (plan IRIS II, plans environnementaux, schémas directeurs…) ont bien évidemment été pris en considération.
Sur cette base, des notes « thématiques régionales » ont été réalisées par l’ADT, en étroite collaboration avec la DEP, sur base de contributions d’experts extérieurs. Elles ont pour thèmes : l’aménagement du territoire, le cadre de vie, l’économie et l’emploi, l’environnement, les finances et le budget, le logement, l’international et la mobilité. Elles sont complétées de 2 notes sur la sécurité et les matières communautaires, thématiques qui ont de fortes implications sur les matières régionales.
Demain la ville – Actes du colloque international sur le devenir des villes
Cahier de l'ADT n°9, Décembre, 2009
La qualité des contribution au colloque « Demain la ville » (Bruxelles, les 19 et 20 novembre 2007) a amené l'ADT à les diffuser afin de poursuivre la réflexion.
Ce colloque a recensé:
- les enjeux auxquels les métropoles doivent faire face;
- a pris en compte la complexité de la gouvernance territoriale;
- a dressé un bilan des politiques de planification et de rénovation urbaines en Région de Bruxelles-Capitale;
- a exploré des pistes d'établissement de politiques urbaines adaptées au contexte de l'économie mondialisée.
Les actes reprennent la structure du cahier du participant « Demain la Ville. Colloque international sur le devenir des villes » (Cahier n° 5). Pour faciliter des réflexions ultérieures, des synthèses des ateliers ont été rédigées.
Les actes du colloque doivent être lus en lien avec ce document préparatoire.
The City of Tomorrow. Proceedings from the colloquium
Le droit de préemption en Région de Bruxelles-Capitale – vade-mecum 2e édition
Cahier de l'ADT n°8, Décembre, 2009
Le droit de préemption offre aux pouvoirs publics la possibilité d’acquérir prioritairement un bien immobilier mis en vente volontairement par son propriétaire. En ce sens, l'exercice de ce droit constitue un outil de gestion foncière et de lutte contre la spéculation foncière.
Ce dispositif existe en Région de Bruxelles-Capitale depuis l'entrée en vigueur de l'ordonnance du 18 juillet 2002 relative au droit de préemption (insérée depuis 2004 dans le CoBAT). En 2006, l'ADT en collaboration avec des juristes (DLM scrl) a édité un vade-mecum sur le droit de préemption (Cahier n°2).
Certaines modifications substantielles relatives à cette Ordonnance ont été apportées en avril 2009, dès lors l'ADT a adapté ce vade-mecum aux nouvelles dispositions en vigueur.
L'ADT met ainsi à disposition des acteurs bruxellois impliqués dans la gestion urbaine un document actualisé auquel ils pourront se référer lorsqu'ils seront appelés à exercer ou faire exercer le droit de préemption.
Bruxelles [dans] 20 ans
Cahier de l'ADT n°7, Janvier, 2009
Vingt ans après la création de la Région de Bruxelles-Capitale, l'ouvrage analyse les politiques menées depuis 1989 au regard des thèmes qui ont permis la construction de la Région. Il se veut prospectif dans la perspective de bâtir aujourd'hui son avenir.
Cet ouvrage rend compte de toute la complexité du territoire urbain, creuset des évolutions et tensions sociales, lieu d'affirmation de la ville/monde, rencontre et confrontation entre le besoin d'ouverture et la recherche identitaire.
Partant de l'histoire de sa création et en passant par son fonctionnement institutionnel, il porte un regard sur ce qui a été fait dans le champ des politiques régionales telles que l'urbanisme, l'aménagement du territoire, la revitalisation urbaine, la mobilité, l'économie, l'emploi, le logement ou encore l'environnement.
Une quarantaine d'experts, universitaires-acteurs-observateurs, apporte leur contribution à ce qui constitue un panorama de la dynamique de la Région de Bruxelles-Capitale dans ses vingt premières années d'existence.
Les acteurs du projet urbain. Voyage d'études à Marseille
Cahier du Srdu n°6, Avril, 2008
Ce Cahier fait suite au voyage d'études à Marseille, organisé par l’ADT en décembre 2006 afin de poursuivre ses recherches sur les bonnes pratiques du développement urbain et de la gouvernance.
Ce voyage a également permis de partager l'expérience de différents organismes publics et privés chargés de la revitalisation urbaine, dans une ville où la situation socio-économique et démographique s'apparente à celle de la Région de Bruxelles-Capitale.
A cette occasion, une délégation de l’ADT a rencontré trois grands opérateurs, qui interviennent, à différents niveaux et à différentes échelles, dans la mise en œuvre de projets urbains. Il s'agit de l'Agence de développement de l'aire métropolitaine marseillaise (agAM), de la société d'économie mixte Marseille-Aménagement et d'Euroméditerranée. Elle a également visité le centre culturel de la Friche de la Belle de mai et l'unité d'habitation La Cité Radieuse du Corbusier.
Ce Cahier offre un aperçu des thématiques abordées par ces structures et de leurs méthodes de travail. Il présente par ailleurs différents projets de production de logements ou de requalification d'espaces publics, menés le plus souvent en partenariat.
Demain la ville, colloque international sur le devenir des villes
Cahier du Srdu n°5, Novembre, 2007
Ce Cahier a été élaboré en préparation au colloque Demain la Ville organisé par l'ADT les 19 et 20 novembre 2007. Les actes du colloque (Cahier n°9) doivent être lus en lien avec ce document préparatoire. Il comprend les différents textes introductifs des orateurs.
Le colloque a permis d'échanger sur l'avenir de Bruxelles et les stratégies urbaines autour des thèmes:
- de la gouvernance et de la territorialité des politiques;
- des dynamiques urbaines d'autres régions.
Ces enjeux ont été débattus en regard du développement d'autres métropoles européennes telles que Londres, Paris, Milan, Barcelone, Marseille. Les contextes de ces métropoles ne sont certes pas les mêmes mais les problématiques rencontrées sont souvent similaires. Elles permettent de tirer des leçons des politiques menées dans d'autres pays et de voir comment les adapter aux spécificités bruxelloises.
Bruxelles change... ! 10 ans de politique de la ville en Région de Bruxelles-Capitale
Cahier du Srdu n°4, Novembre, 2007
En 2007, l'ADT a élaboré un bilan général des politiques urbaines sous la forme d'un inventaire cartographique et analytique.
La publication est organisée autour des thèmes de la production et rénovation de logements, la requalification de l’espace public, la création d’équipements de proximité, la protection du patrimoine, l'amélioration de la mobilité, etc.). Elle présente les réalisations physiques effectuées dans le périmètre de l’Espace de Développement Renforcé du Logement et de la Rénovation (EDRLR) de 1995 à 2005.
La publication contribue à améliorer la connaissance des politiques publiques territorialisées.
Brussels is changing...!
L'Observation urbaine en France. Rapport de voyage d'études
Cahier du Srdu n°3, février, 2007
L'outil informatique « Monitoring des quartiers » a été mis en place pour mieux connaitre le mouvement permanent des phénomènes urbains.
La réflexion sur l'élaboration du Monitoring des quartiers a été l'occasion:
- d'analyser des outils d'observation mis place dans les grandes villes françaises;
- de rechercher des méthodes qui pourraient être adaptées au contexte bruxellois.
Une délégation de l'ADT s'est rendue à Paris et à Lyon pour rencontrer les agences d'urbanismes (URBALYON, AURG et Epures), l'Atelier Parisien d'Urbanisme (APUR), la Communauté urbaine Grand Lyon, le Centre d'Etudes sur les Réseaux, les Transports et l'Urbanisme (CERTU), la Délégation interministérielle à la ville (DIV), l'Institut d'Aménagement et d'Urbanisme de la Région Ile-de-France (IAURIF) et les instances de la Région Rhône-Alpes. Elle a également visité les quartiers de Vaise et de la Duchère.
Les informations recueillies lors de ce voyage d'études ont été publiées dans le Cahier n° 3: L'observation urbaine en France. Rapport de voyage d'études.
Le droit de préemption
Cahier du Srdu n°2, Décembre, 2006
Ce document a été remplacé par Le droit de préemption en Région de Bruxelles-Capitale: vade-mecum 2e édition, Cahier n°8 (décembre 2009).
L'expropriation: un outil de maîtrise foncière
Cahier du Srdu n°1, Mars, 2006
Avec la multiplication des programmes de Contrats de quartier et les volontés politiques d’accroître le parc immobilier public de qualité, les pouvoirs publics locaux (communes et CPAS) sont de plus en plus souvent confrontés au besoin d’acquérir des biens privés pour réaliser leurs objectifs en matière de logements et d’équipements d’intérêt collectif. Lorsque l’acquisition à l’amiable s’avère impossible, ces autorités n’ont d’autres solutions que de recourir à l’expropriation.
La longueur des procédures d’expropriation, la difficulté de les appliquer et l'évolution de la jurisprudence des tribunaux et du Conseil d’Etat ont forcé l'abandon des plusieurs projets prévus dans les programmes.
Le vade-mecum est destiné à faciliter le travail des communes bénéficiant des Contrats de quartier et les acteurs impliqués dans la revitalisation urbaine. Il décrit dans le détail toutes les étapes de la procédure administrative et judiciaire d’une expropriation en tenant compte de la jurisprudence, notamment sur la motivation de l’utilité publique et de l’urgence.
Ce document est le fruit d’un travail collectif auquel ont été associés les juristes désignés pour la mission (DLM scrl), les Cabinets ministériels, l'ADT, la Direction Rénovation Urbaine de l’Administration de l’Aménagement du Territoire et du Logement (AATL), ainsi qu’un grand nombre d’agents communaux.
